Quel est l’objet de la licence ?
Contenus
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Des données publiques
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Quel type de contenu souhaitez vous partager ?
Une oeuvre
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Une « information »
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Autorisez-vous les modifications de votre création ?
Oui
Non
Oui, sous condition de partage dans les mêmes conditions.
Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre œuvre ?
Oui
Non
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Souhaitez-vous partager votre oeuvre uniquement dans le domaine scolaire ?
Oui
Non
Suivant
Souhaitez vous garantir au « Réutilisateur » le droit personnel, non exclusif et gratuit, de réutilisation de « l’Information » sous réserve d’une mention de parternite ?
Oui
Non
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Votre donneé publique est-elle :
Une base de donnée
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Une «information»
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Suivant
Voulez-vous exploiter votre base de donnée commercialement ?
Oui
Non
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Votre «information» contient-elle des données personnelle ?
Oui
Non
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Les «informations» contiennent des données personnelles :
Administratives
Nominatives
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Vous souhaitez autoriser vos données personnelles à être :
Stockées dans une base de données
Distribuées par le biais d’une API
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Vous autorisez à stocker vos données personnelles :
Sous couvert d’anonymat
Ayant fait l’objet d’un procédé de pseudonymisation
De manière nominative
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